Solution Cyclologistique de l'agglomération de Mâcon

Mentions Légales

Adresse siège social :

26 rue des Charmilles

71000 Mâcon

07 73 05 14 09

contact@rayon-local.fr

www.rayon-local.fr

Hébergement et webmastering

Hébergement wordpress.com
Webmastering : Agence Panama / Yann Cartaut / Matthieu Mermet

Traitement des données nominatives

Vos coordonnées nous sont indispensables pour vous envoyer votre reçu fiscal et/ou les informa­tions au sujet de l’Association que vous souhaitez recevoir. L’Association Rayon Local s’engage à ne pas ne commercialiser ou échanger vos coordonnées avec d’autres organismes.

Vos données personnelles sont conservées le temps nécessaire pour les finalités poursuivies auxquelles vous avez consenti (édition de votre reçu fiscal, envoi des informations concernant l’Association, sol­licitations de nouvelles donations, etc). Conformément au Règlement UE n°2016/619 relatif à la protection des données à caractère personnel à la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de suppression et de rectification, de mise à jour, d’effacement, de retrait, d’opposition au traitement des données à caractère personnel vous concernant.

Pour exercer ce droit, adressez-vous à :
Association Rayon Local – Responsable de Traitement
26 rue des Charmilles – 71000 Mâcon
Tél. : 07 73 05 14 09
E-mail : contact@rayon-local.fr

Cookies

L’utilisation de ce site requiert l’installation d’un cookie, fichier texte qui enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages consultées, la date et l’heure de consultation…). En aucun cas, le cookie ne permet de vous identifier et n’est utilisé à des fins commerciales. Nous vous rappelons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre ordinateur.

Publicité

L’Association Rayon Local n’affiche aucune forme de publicité sur son site. Celui-ci n’accueille et ne reçoit aucun fond publicitaire.

Droit de propriété intellectuelle

Toutes les informations ou documents contenus dans le site ainsi que tous les éléments créés pour le site sont soit la propriété de l’Association Rayon Local soit font l’objet de droit d’utilisation, de reproduction et de représentation consentis au profit de l’Association Rayon Local. Toutes les informations de ce site relèvent des législations françaises et internationales protégeant les droits d’auteur.
Aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site n’est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle. La reproduction des documents du site est autorisée à des fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copie réalisée à d’autres fins est expressément interdite et soumise à l’autorisation préalable et expresse de l’Association Rayon Local.

La dénomination Association Rayon Local, les logos et autres produits et marques cités sur le site sont la propriété de l’Association Rayon Local et ne peuvent en conséquence utilisés sans l’utilisation écrite préalable de l’Association Rayon Local.

Liens hypertexte

L’Association Rayon Local ne peut être responsable des contenus des sites vers lesquels elle offre des liens qui sont proposés aux utilisateurs en tant que service.
La création de lien vers le site de l’Association Rayon Local est soumise à l’autorisation préalable de l’Association Rayon Local en écrivant à l’adresse mail suivante : contact@rayon-local.fr. L’Association Rayon Local est dégagée de toute responsabilité concernant les liens hypertextes vers son site qui ont été établis.

Dispositions générales

L’Association Rayon Local peut procéder à la mise à jour de ces conditions d’utilisation du site à tout moment. Les conditions générales d’utilisation du site sont soumises au droit français et relèvent de la compétence des tribunaux français.
L’Association Rayon Local ne pourra être responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de votre visite sur son site internet, de l’utilisation ou de l’impossibilité d’accéder et/ou d’utiliser le contenu de ce site. Cette limitation concerne tout type de dommages directs ou indirects y compris la perte de données, de bénéfices et l’interruption d’activité.

Copyright

* Yann Cartaut

* Matthieu Mermet

association rayon local

CRÉATION GRAPHIQUE YANN CARTAUT

RÉALISATION AGENCE PANAMA

SIÈGE SOCIAL À MACON

À SUIVRE !